Guide de l'Assurance auto mauvais payeur

La résiliation d’un contrat d’assurance auto est un droit légal pour les deux parties assuré et assureur .La loi des assurances permet aux assureurs de mettre fin à un contrat chaque année pendant la période de résiliation qui commence moyennement deux mois avant la date d’échéance dans ce cas l’assureur n’est pas obligé à motiver sa décision ,il doit avertir l’assuré le plus tôt avant deux mois et au plus tard avant quinze jours de la date d’échéance .

Par contre ,l’assureur désirant rompre un contrat d’assurance auto avant sa date d’échéance doit respecter certains conditions et doit avoir un véritable motif :

1- le non-paiement de la prime d’assurance :lorsque le contrat est renouvelé ,la prime ou cotisation doit être versée maximum dix jours après la date d’échéance prescrite dans le contrat ,si non l’assureur envoie une mise en demeure pour que l’assuré régularise sa situation sous trente jours . 

l’assureur se patiente dix jours supplémentaires avant de résilier le contrat, la prime reste a la charge de l’assuré mêmeaprès la résiliation .

2-L’aggravation du risque : un changement de situation personnel ou professionnel peut aggraver le risque déclaré initialement lors de la souscription du contrat.L’assureur propose, en conséquence, une majoration de la prime d’assurance, si l’assuré refuse cette tarification , l’assureur résilie le contrat après trente jours de sa proposition

3- Après un sinistre  ou cumul de sinistre

4-après la découverte d’un mensongeou d’un déclaration inexacte…

En France ,il est strictement interdit de conduire un véhicule avec un taux d’alcool égal ou supérieur à 0,5 gramme /litre de sang (0,2 g/l pour les permis probatoires ,pour les femme et pour les chauffeurs de transport commun).Pour vérifier le taux d’alcool ,les forces de l’ordre se servent d’un éthylotest ou procèdent à une prise de sang .Si la concentration d’alcool dans le sang est entre 0,5 et 0,8 g/l ,le conducteur risque les sanctions suivantes :une amende  ,un retrait de six points du permis de conduire .Si la concentration est supérieure ou égale à 0,8 g/l cela constitue un délit ,il entraine de sérieux sanctions afin de transmettre aux conducteurs le danger d’alcool au volant :une amende qui pourras franchir 4500 euros ,une peine d’emprisonnement allant jusqu’à deux ans ,une suspension de permis allant jusqu’à trois ans ,une annulation de permis avec interdiction de conduire tout véhicule à moteur pour une durée jusqu’à cinq ans .L’automobiliste alcoolémique met en danger sa propre vie ainsi que celles de tous les autres usagers conduisant à la même route ,pour cela les assureur réagissent sévèrement contre un conducteur qui a fait l’objet d’une alcoolémie , comme ça il ne sera pas pris en charge en cas d’accident ,il ne touchera aucune indemnité ,il sera obligé de se défendre , de payer les frais médicaux et de payer les réparation de son véhicule ,une résiliation est potentiellement possible ,car un conducteur qui prend le volant après avoir consommer de l’alcool est considéré comme un énorme risque pour tout l’organisme de la compagnie d’assurance ,la résiliation pour alcoolémie sera bien indiquée dans son relevé d’information ce qui compliquera pour lui de trouver une nouvelle assurance.

L’alcool au volant est très dangereux, un conducteur doit choisir entre boire ou conduire ,pour ne pas courir un danger sur la route pour soit t pour les autres.

Le taux d’alcoolémie c’est la quantité d’alcool absorbée ,la limite légale en France c’est 0,5g/l l’équivalent de deux verres de boissons alcoolisées (vin ,bière …)le non-respect de cette règle est pénalisé d’une amende de 135 euros ,un retrait de six points sur le permis de conduire .

Si le conducteur avait un taux supérieur à 0,8 g/l les sanctions seront plus importantes ,le contrevenant sera convoqué devant le tribunal ,il peut confronter une amende de 4500 euros ,une suspension de permis pour une période allant jusqu’à trois ans ,en cas d’accident grave ou de récidive le conducteur risque une peine d’emprisonnement de deux ans ;

Les conséquences ne s’arrêtent pas là , des sanctions frapperont également le contrat d’assurance ,lorsque vous conduisait avec un taux supérieur à la limite autorisée , vous pouvez subir une majoration de votre prime d’assurance d’un pourcentage de 150% ,en cas d’autres infractions la majoration grimpera à 400% .

La pénalité d’alcoolémie au volant varient d’un assureur à l’autre ,nombreux sont ceux qui préfèrent résilier le contrat d’assurance auto dès que le conducteur a décidé de prendre le volant de sa voiture après avoir consommer de l’alcool ceci est un acte dangereux est irresponsable .

Lorsque l’automobiliste a eu un accident en cas d’ivresse ,ses dommages corporels et matériels personnels ne seront pas remboursés ,il doit s’attendre à l’exclusion de toutes les garanties supplémentaires . 

Se déplacer en deux roues comporte des risques spécifiques beaucoup plus qu’en voiture ,il est crucial de se protéger correctement et protéger le véhicule .Quel que soit la catégorie de votre bécane (moto ,scooter , cyclomoteur ,mobylette …) une responsabilité civile est obligatoire ,elle permet d’indemniser seulement les victimes en cas d’accident .Or les compagnies d’assurance spécialistes en assurance de deux roues proposent de différents niveaux de couverture ajustable à chaque situation .Une garantie personnelle du conducteur :prend en charge les frais médicaux des blessures subis par le conducteur assuré .Une garantie contre le vol :non négligeable ,elle permet une indemnisation rapide en cas de disparition ,si la moto est neuve (moins de six mois) l’indemnisation sera à 100% de son prix ,si elle est plus ancienne le montant d’indemnisation se calcul en fonction de la valeur du véhicule . Une garantie des équipements de sécurité : que ce soit en ville ou à la compagne les équipements sont indispensables, ils peuvent sauver la vie du motard ou du scootériste (casque, blouson, gants, des instruments réfléchissants…) cette garantie est engagée en cas de sinistre elle prend en charge tous les éléments détériorés . La garantie au kilomètre, elle prend en considération l’utilisation saisonnière de la moto, la période de non utilisation ne sera pas couverte, seulement la responsabilité civile et la garantie contre le vol restent activées. La garantie tous risques : couverture globale de tous les dommages causés conducteur et son véhicule …